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Conditions générales de vente

Préambule

Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 1 ci-après intitulé « Définitions ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en France métropolitaine.

Le Client de la Société reconnaît accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente dès lors qu'il confirme sa Commande.

En cochant les présentes conditions générales de vente, le Client reconnaît :

être pleinement décisionnaire ou disposer de l'autorisation de la personne habilitée avant de s'engager par une Commande passée auprès de la Société ;

avoir pris connaissance, outre des informations figurant dans les présentes conditions générales, des informations sur les caractéristiques essentielles desProduits qu'il commande ; ces informations sont contenues dans les fiches techniques des Produits présentés sur le Site Internet.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que la Confirmation de Commande constituent le Contrat entre la Société et le Client pour la fourniture des Produits en France. Toutes autres conditions générales seront inapplicables. Le Contrat ne pourra être modifié que si la Société accepte de le modifier par écrit ou par courrier électronique. Si le Client ne s'estime pas suffisamment compétent pour choisir le(s) Produit(s) le(s) mieux adapté(s) à sa situation, il lui appartient de se faire assister dans son choix par nos conseillers disponibles par mail ou par téléphone – se référer à l’article 4.

1. Définitions

« Société » désigne la société KLG RACING, SARL TETART au capital de 50 000 €, immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le numéro 52138904900011,  ayant son siège social 887 Avenue Georges Clemenceau 59680 FERRIERE LA GRANDE ;

« Commande » désigne la commande de(s) Produit(s) passée sur le Site Internet par le Client ;

« Client » désigne toute personne physique ou morale qui procède à l’achat de(s) Produit(s) sur le Site ;

« Compte Client » désigne l'espace personnel d'un Client ayant créé un compte à l'aide de son e-mail et un mot de passe ;

« Espace Invité » désigne l'espace personnel d'un Client ayant passé une commande sans créer de compte Client ;

« Client Professionnel » désigne toute personne physique ou morale qui procède à l’achat de Produits ou Services sur le Site Internet à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ;

« Confirmation de Commande » désigne l’e-mail envoyé par la Société pour accuser réception de la Commande passée par le Client ;

« Consommateur» désigne un Client qui achète des Produits à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ;

« Contrat » désigne l'ensemble contractuel constitué par les présentes conditions générales et la Confirmation de Commande ;

« Facture » désigne la facture émise par la Société pour le paiement du prix des Produits ;

« Jour Ouvré » désigne tout jour autre qu'un samedi ou un dimanche ou un jour férié en France ;

« Partie(s) » désigne le Client et/ou la Société ;

« Prix » désigne le prix du (des) Produit(s) acheté(s) par le Client auprès de la Société ;

« Services » désigne les services disponibles sur le Site Internet ;

« Site ou Site Internet » désigne le site Internet consultable à l'adresse www.klgracing.com ;

« Territoire » désigne la France métropolitaine (cela ne comprend donc pas les DOM TOM) ;

« Transporteur » désigne tout transporteur chargé de la livraison du (des) Produit(s) commandé(s) (par exemple : Chronopost, la Poste) .

2. Information pré contractuelle

Le Client est informé du fait que tous les Produits proposés à la vente sur le Site Internet sont des produits neufs, conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.

3. Information Compte Client

La Société n’autorise pas l’ouverture de plusieurs comptes clients pour la même personne physique. 

3.1 Compte client

Un Compte Client permettra au Client de bénéficier de nombreux avantages comme le gain de temps lors de ses prochains achats. Pour la création et la validation du Compte Client, le Client devra faire parvenir à la Société ses coordonnées complètes (Nom, prénom, e-mail, téléphone et adresse postale). L’accès au Compte Client se fait à l’aide de l’e-mail ainsi que du mot de passe saisis lors de la création de l’espace.

3.2 Clôture ou suspension du Compte Client

Le Client est expressément informé du fait que la Société a la faculté de suspendre ou de clôturer son Compte Client en cas de motif légitime au sens de l’article L. 121-11 du Code de la consommation et, en particulier, dans les cas suivants :

Demande anormale de la part du Client (par exemple, quantité hors de proportion avec les besoins du Client) ;

Insolvabilité du Client ;

Absence de règlement total ou partiel d’une précédente Commande.

4. Commande

4.1 Prise de la Commande

Le Client peut passer commande uniquement via le Site Internet.

La Société attire l'attention du Client sur le fait que la Commande en ligne sur le Site Internet est sécurisée. Elle représente également le mode d'achat le plus rapide des Produits de la Société.

4.1.1 Commande par internet

La Société attire l'attention du Client sur le fait que la Commande en ligne sur le Site Internet est sécurisée. La Société attire également l'attention du Client sur le fait que les informations qu’il saisit de manière erronée ou incomplète (notamment l'adresse du destinataire) lors de sa Commande sont susceptibles d'entraîner des erreurs dans l'exécution de la Commande (notamment dans sa livraison) qui ne pourront en aucun cas être imputées à la Société. Le Client doit vérifier avec exactitude le(s) Produit commandé(s), les quantités commandées, ainsi que le lieu de livraison de la Commande.

4.1.2 Commande par téléphone

4.1.2.1 Identification

Le Client peut contacter le service client du lundi au vendredi de 9h à 12h et 13h à 18h du samedi de 9h à 12h et 14h à 18h au 03 27 63 21 21 (prix d'un appel local). La Commande par téléphone s'effectue avec un Compte Client existant, sans Compte Client ou en créant un Compte Client lors de la Commande.

4.1.2.2 Commande

Grâce aux détails fournis par le Client (en donnant les informations précises quant au modèle de véhicule, à la marque, à la cylindrée et l'année), le conseiller clientèle vérifie les disponibilités des pièces ainsi que la compatibilité avec le véhicule du Client, apporte des réponses au Client et éventuellement finalise la prise de Commande. Le conseiller clientèle choisit le mode de livraison et le mode de paiement correspondant au choix du Client et valide le paiement.

4.2 Confirmation de la Commande

Après validation de la Commande par le Client, la Société en accuse réception en adressant une Confirmation de Commande au Client à son adresse e-mail reprenant l’intégralité de la transaction. La Confirmation de Commande et la Facture correspondante sont consultables sur son espace client accessible sur le Site.

La Société se réserve le droit de refuser toute Commande de la part d'un Client pour un motif légitime, conformément à l'article L.121-11 du Code de la consommation.

4.3 Annulation de la Commande par la Société

Une Commande pourra toujours être annulée par la Société en cas de défaut de règlement par le Client dans le délai imparti du Prix de la Commande.

Le Client est expressément informé du fait que la Société a la faculté d’annuler une Commande déjà validée en cas de motif légitime au sens de l’article L. 121-11 du Code de la consommation et, en particulier, dans les cas suivants :

Demande anormale de la part du Client (par exemple, quantité hors de proportion avec les besoins du Client) ;

Insolvabilité du Client ;

Paiement frauduleux ;

Absence de règlement total ou partiel d’une précédente Commande.

5. Prix

5.1 Prix catalogue

Le Prix de vente d'un Produit ou Service est librement déterminé par la Société ; il peut varier à tout moment, à la hausse comme à la baisse. Le Prix facturé au Client sera celui en vigueur au moment de la Commande, tel qu'il apparaîtra à cette date sur le Site Internet. Le Prix est stipulé sur le Site Internet et exprimé en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.

5.2 Facture

Le Prix total de la Commande (T.T.C.), comprenant le prix des Produits ainsi que les frais de livraison, sera rappelé sur la Facture établie par la Société après la confirmation de la Commande; la Facture sera mise à la disposition du Client et pourra être uniquement téléchargée sur le Site Internet, via son compte personnel. Après la validation de la Commande, aucune information ne pourra être modifiée sur la Facture (par ex : adresse de livraison etc.).

6. Paiement du(es) Produit(s) 

6.1 Modalités de paiement

Le Client peut payer le(s) Produit(s) par divers moyens de paiements : carte bancaire, PayPal, virement bancaire, chèque ou paiement en 3x. Le Client doit régler en euros. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables. Certains modes de paiement sont soumis à conditions (exemple: montant minimum d'achats). Le détail des conditions applicables à chaque mode de paiement est disponible ci-dessous. 

Le Client garantit à la Société qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement de la Commande.

6.1.1 Paiement en carte bancaire ou carte de crédit / débit

La carte bancaire est débitée du prix total TTC de la Commande dès l'autorisation obtenue auprès de la société émettrice de la carte bancaire du Client. Si le Client paye par carte bancaire, le paiement en ligne est assuré grâce à un organisme spécialisé dans les transactions sécurisées en ligne.

6.1.2 Paiement en chèque ou en virement Bancaire

Si le Client paye par chèque bancaire ou virement bancaire, le(s) Produit(s) ne sera (ont) fourni(s) qu'après encaissement du montant correspondant à la Commande.

6.1.3 Paiement par PayPal

PayPal est un service de paiement en ligne qui permet de payer des achats par carte de crédit, compte bancaire ou par la balance disponible sur le compte PayPal du Client. Pour bénéficier de ces services, le Client doit créer un compte puis transmettre diverses coordonnées bancaires à PayPal, telles que le numéro de carte de paiement. PayPal contribue à protéger les informations concernant votre information financière pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque le Client utilise PayPal, ses informations financières ne sont jamais communiquées à la Société.

6.2 Lutte contre la fraude

Afin de confirmer l’authenticité d’un paiement, la Société se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité du Client ainsi qu'un justificatif de domicile pour tout paiement par carte bancaire ou chèque. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la Commande d'un Client pourront être transmises à tout tiers pour vérification. Tous les paiements effectués sur le Site sont évalués et contrôlés. En cas de risque d'impayé sur une transaction, la Société se réserve le droit de ne pas donner suite à la Commande et d’annuler cette dernière.

7. Livraison du(es) Produit(s) 

7.1 Lieu de livraison

La Société ne livrera les Produits que sur le Territoire (exclusivement en France métropolitaine Corse comprise) et à l'adresse de livraison indiquée sur la Commande. La Société n'offre pas de service de retrait sur ses plates-formes logistiques et ne livre pas les boîtes postales.

Les Produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète) ou au point de retrait choisi par le Client. Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boîte aux lettres indiquant le bureau de Poste ou le point relais le plus proche où retirer son colis muni de l’avis de passage et d'une pièce d'identité sous un délai de deux semaines.

Aucun changement d'adresse de livraison après le paiement de la Commande ne pourra être pris en compte pour la livraison du(es) Produit(s) commandé(s). Le Client peut néanmoins demander, à ses propres risques, le changement de l'adresse de livraison auprès du Transporteur. Dans ce cas, la Société ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs de livraison ou perte de colis par le Transporteur. Si le paiement de la Commande a été effectué par PayPal, aucun changement d'adresse de livraison ne pourra être pris en compte ou ne pourra être demandé auprès du Transporteur pour la livraison du(es) Produit(s) commandé(s).

7.2 Les frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés sur la totalité de la commande et dépendent du mode de livraison choisi par le Client. Ils seront indiqués au Client à la fin de sa commande avant confirmation de cette dernière par ses soins.

7.3 Délai de livraison

Le(s) Produit(s) est (sont) habituellement livré(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par exemple, une Commande remise au transporteur le mardi avec un délai de livraison de 2 Jours Ouvrés sera livrée au Client le vendredi.

Les Produits composant une même Commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, la Société se réserve la possibilité de fractionner une commande en plusieurs colis. Par exemple : Si tous les Produits ne sont pas disponibles sur la même plateforme logistique, pour des Produits dangereux, lourds etc. Dans ce cas, la participation aux frais d'expédition n’est facturée au client que pour un seul colis, le reste étant pris en charge par la Société.

Dès la prise en charge de la Commande par un Transporteur, le Client recevra un message (e-mail et/ou sms) l’avertissant de l'expédition de son colis et lui communiquant le numéro d'envoi de celui-ci. A tout moment le Client peut consulter son suivi d'expédition sur son Compte Client à la rubrique "mes commandes".

7.4 Livraison partielle

En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs Produits à la date d'expédition de la Commande, un Client ayant passé Commande de plusieurs Produit(s) pourra n'être livré que du(es) Produit(s) disponibles à cette date. Dans ce cas, et sans préjudice des autres droits et recours dont bénéficient le Client par ailleurs, la Société remboursera au Client le prix du(es) Produit(s) non-livré(s).

7.5 Transfert des risques

Les risques afférents aux Produits seront transférés au Client au moment où ce dernier en prend physiquement possession.

7.6 Réception des Produits

La livraison sera effectuée par un Transporteur et matérialisée par un document de réception papier ou électronique, intitulé bon de livraison, signé par le Client et/ou tout autre destinataire indiqué par le Client sur la Commande. En fonction du Transporteur sélectionné, la remise du colis se fait en point relais contre signature ou à domicile en main propre contre signature ou en boîte aux lettres.

7.7 Contrôle du colis et de son contenu

Quel que soit le mode de remise du colis, son destinataire est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée). Attention, si le Client confie la réception du colis à un tiers (concierge de son immeuble, hôtesse d´accueil sur le lieu de travail, …), celui-ci reçoit le colis au nom et pour le compte du Client.

Le Client est invité à vérifier avec le livreur (ou à faire vérifier par le mandataire qui le(s) reçoit) l'état apparent du(es) Produit(s) à la livraison. Le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.

Quel que soit le Transporteur et en présence d´une anomalie apparente (par exemple : avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ouvert, colis endommagé, produits cassés etc.), il est demandé au Client de :

Déballer le colis en présence du livreur,

Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées en faisant signer le livreur sur le bon de livraison. Les réserves prises par le destinataire à la livraison constituent des moyens de preuve de l'existence et de l'importance du dommage. Le destinataire se doit d’être précis et complet en indiquant le type d’anomalie et les articles concernés ; la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécise, de ce fait cette mention est considérée comme nulle auprès du transporteur.

Tenir informé la Société des anomalies constatées.

Au moindre problème à la réception, il est indispensable que le Client conserve les éléments dans l'état dans lequel ils lui ont été livrés (accessoire(s), notice(s), emballage(s) etc.).

7.8 Retard de livraison

Les retards éventuels ne pourront faire l'objet d'aucune demande de dommages et intérêts.

Aprés l'expédition de la marchandise, le vendeur ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des retards ou empêchements de livraison relevant du fait du transporteur ou de cas de force majeure, toute réclamation doit être faite auprés du transporteur.

7.9 Colis non livré ou non reçu

Chaque colis expédié de notre société KLG RACING qui ne serait pas réceptionné ou livré à un client devra faire l'objet d'une enquête  auprés du transporteur concerné. Ces enquêtes peuvent durer de 10 à 20 jours selon le transporteur.

Durant toute cette période aucun produit ne sera renvoyé ou remboursé.

Si aprés enquête le transporteur déclare la perte du colis, seul un renvoi des produits pourra être effectué.

8. Droit légal de rétractation

8.1 Généralités

Selon l’article L 221-18 du Code de la Consommation, le Client qui présente la qualité de Consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la livraison du Produit commandé et cela sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

Afin de laisser une plus grande flexibilité à ses Clients, la Société a décidé d’étendre ce délai légal de rétractation de quatorze (14) à trente (30) jours. Le délai de rétractation expire trente (30) jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le Transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession de la dernière livraison afférente à la Commande.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client demeure libre de se rétracter au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté quelle que soit la forme sous laquelle elle est adressée.

Le Client pourra envoyer sa demande de rétractation à la Société par mail à contact@klgracing.com, par lettre envoyée à l’adresse suivante : KLG RACING 887 Avenue Georges Clemenceau 59680 Ferrière la Grande, France ou en envoyant un message depuis l’espace de son Compte Client.    

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation de trente (30) jours.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du(es) Produit(s) commandé(s). Dans ce cas précis, la Société se réserve le droit d’appliquer une décote sur le prix total du remboursement effectué au Client. En aucun cas la Société n’acceptera de pièces usagées.

8.2 Modalité de remboursement

La Société remboursera le Client sans retard excessif et en tout état de cause au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où la Société est informée de la décision de rétractation du contrat. Le Client reconnait et accepte toutefois que la Société pourra différer le remboursement jusqu’à récupération du(es) Produit(s) correspondant(s) ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition de ce(s) Produit(s), la date retenue étant celle du premier de ces faits. Les frais transports liés au retour du(es) Produit(s) livrés seront à la charge exclusive du Client.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du(es) Produit(s) commandé(s). Dans ce cas précis, la Société se réserve le droit d’appliquer une décote sur le prix total du remboursement effectué au Client. En aucun cas la Société n’acceptera de pièces usagées.

9. Droit du client à retourner le(s) Produit(s)

9.1 Dans le cadre d’une livraison non conforme en nature des Produits

En cas de non-conformité de la livraison du(es) Produit(s) commandé(s), le Client pourra adresser une réclamation en ce sens et le(s) retourner à la Société.

Si le Client est effectivement bien-fondé dans sa réclamation, aucun frais de retour du(es) Produit(s) commandé(s), livré(s) puis retourné(s) ne sera applicable. Si le Client envoie sa réclamation dans les vingt-quatre (24) mois suivant la livraison des Produits, il est dispensé d’apporter la preuve de toute non-conformité.

En plus des délais précités, les produits retournés doivent nous être retournés: complets et dans leur emballage d'origine et en parfait état de fonctionnement, propres, sans traces de montage et non endommagés.

Le remboursement des frais de retour (transport) se fera sur la base des frais réellement exposés par le Client (sur justificatif fourni par le Client). Ce remboursement ne prendra pas en compte les frais supplémentaires résultant du choix par le Client d’un mode de livraison retour plus coûteux que le mode de livraison « standard » proposé par la Société.

9.2 Conditions de retours spécifiques.

EQUIPEMENTS PILOTES:

L'échange de taille pour les équipements pilotes est gratuit pour 1 seul échange (uniquement sur la France Métropole) sur casques, bottes, tenues et protections du pilote..., hors produits soldés ou en destockage.

KIT DECO/STICKERS:

Les kits Déco, fonds de plaques et stickers personnalisés ou non ne pourront faire l'objet d'un retour, sauf erreur de notre part. Ces produits ne sont donc ni repris, ni échangés.

PIECES et ACCESSOIRES MOTO:

- Echange: Frais de retour et d'envoi du nouveau produit à la charge du client, sauf erreur de notre part.

- Remboursement: Frais de renvoi du produit à la charge du client et remboursement avec déduction faite des frais d'envoi engagés pour la commande.

ATTENTION! CECI EST INPORTANT: Toutes les pièces techniques spécifiques comme les plastiques, vilebrequins, bielles, pistons, soupapes, échappements, roues, cylindres... pourront se voir refuser un retour ou un échange, sauf erreur de notre part.

En effet ces produits sont souvent commandés uniquement pour la commande spécifique d'un client, ils ne sont pas stockés à cause de leur faible rotation de vente et ils sont pour certains personnalisés et/ou non reconditionnables. 

Nous conseillons au client si il n'est pas certain de l'année de sa moto de se renseigner pour la vérifier avant de passer sa commande.

Les retours d’ampoules sont acceptés uniquement sous blister non ouvert et dans leur état neuf et d’origine ;

Les huiles et les produits d’entretien ne seront pas acceptés après ouverture;

Dans le cas spécifique du(es) Produit(s) vendus en kit, le client doit retourner l’ensemble des produits pour pouvoir prétendre à un remboursement. Si un ou plusieurs Produits d’un kit se révélaient manquants, la Société ne pourra pas rembourser le Client.

10. Modalités de remboursement (hors droit de rétractation)

10.1 Généralité

Dans le cadre d’un retour de(s) Produit(s) (hors droit de rétractation du client) respectant les conditions et modalités de retour, la Société procédera au remboursement dans un délai maximal de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception du(es) Produit(s) en retour. Le remboursement s’effectuera sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale sauf si la Société et le Client conviennent expressément d’un moyen différent.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du(es) Produit(s) commandé(s). Dans ce cas précis, la Société se réserve le droit d’appliquer une décote sur le prix total du remboursement effectué au Client. En aucun cas la Société n’acceptera de pièces usagées.

Le remboursement s’effectuera sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale sauf si la Société et le Client conviennent expressément d’un moyen différent. Si le remboursement n’est pas possible sur le moyen de paiement utilisé lors de la Commande (ex : carte bancaire expirée etc.), il se fera par défaut par virement bancaire. Le Client devra alors enregistrer ses informations bancaires dans la rubrique « mes commandes » de son Compte Client afin que la Société puisse procéder au remboursement correspondant.

10.2 Modalités spécifiques de remboursement

10.2.1 Remboursement suite à un article non disponible

Si le Produit commandé est indisponible et si le Client a payé en carte bancaire (excepté pour le paiement en 3x), chèque ou virement bancaire, il peut choisir de se faire rembourser sur le moyen de paiement utilisé lors du paiement ou sur son Compte Client. 

11. Garanties

11.1 Généralités

Les Produits proposés par la Société sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe. Les Produits vendus par la Société ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur et/ ou l'équipementier et par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. La Société ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un Produit inadapté sur un véhicule.

11.2 Garanties légales

Les Produits vendus par la Société au Client bénéficient :

de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et,

de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Le Client peut agir en garantie légale de conformité et/ou en garantie légale des vices cachés en s’adressant à la Société.

Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client est expressément informé qu’il : 

(i) bénéficie d'un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du Produit pour agir 

(ii) peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ; 

(iii) est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la livraison du Produit.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

Sans préjudice de toute garantie commerciale éventuellement consentie et de la garantie légale de conformité visée au présent Article, le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Le cas échéant, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

Conformément à l’article L. 217-15 du Code de la consommation, les stipulations des articles L. 217-4, L. 217-5,L. 217-12 et L. 217-16 dudit Code ainsi que les stipulations de l'article 1641 et du premier alinéa de l'article 1648 du Code civil sont intégralement reproduites ci-dessous :

Article L. 217-4 du Code de la consommation :

« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. 

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 217-5 du Code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat : 

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : 

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; 

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.»

Article L. 217-12 du Code de la consommation :

« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article L. 217-16 du Code de la consommation :

« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. 

Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention ».

Article 1641 du Code civil :

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Premier alinéa de l'article 1648 du Code civil :

« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

11.4 Champ des garanties légales

Les garanties légales actuelles ne couvrent pas :

l'utilisation anormale ou non conforme des produits

l’usure normale d’un produit (variable selon la nature de la pièce)

les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation ou l’installation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné ou aux spécifications de l’équipementier

un problème suite à une utilisation anormale du véhicule sur lequel est montée la pièce

des dommages causés par un évènement externe (accident, anomalie électrique sur le véhicule …)

Veuillez noter que les garanties légales sont susceptibles de changer en fonction de l’évolution de la jurisprudence mais qu’à la date de mise à jour des CGV les exclusions des garanties légales sont celles citées ci-dessus.

12. Responsabilité

12.1 Si le Client est un Consommateur, rien dans les présentes conditions générales ne saurait limiter ou exclure la responsabilité de la Société pour un manquement à l'une quelconque des obligations à sa charge en vertu d'une disposition légale d'ordre public.

12.2 Si le Client est un Professionnel :

(1) La Société ne sera pas responsable en cas de perte de revenus, perte de profits, perte de contrats, perte de données ainsi que pour tout autre dommage indirect ou consécutif, même s'il est causé par sa faute (incluant la négligence) ; 

(2) La responsabilité totale de la Société est plafonnée, quel que soit son fondement, au montant payé par le Client pour le(s) Produit(s) en cause.

13. Force Majeure

Seront considérés comme cas de force majeure, les événements reconnus comme tels par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

La Société ne sera pas tenue responsable de la non-exécution de l'une quelconque de ses obligations contractuelles dans la mesure où cette absence d'exécution est due à un cas de force majeure.

14 Droit applicable - Attribution de compétence

14.1 LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SONT REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. 

TOUTE CONTESTATION RELATIVE A L'INTERPRETATION OU A L'EXECUTION DES PRESENTES ET DE LEUR SUITE RELEVERONT : 

- EN CAS DE LITIGE AVEC UN CLIENT N'AYANT PAS LA QUALITE DE COMMERÇANT, DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN. 

- EN CAS DE LITIGE AVEC UN CLIENT AYANT LA QUALITE DE COMMERÇANT, DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES.

14.2 La Société dispose d'une procédure de traitement des réclamations qui est utilisée afin de résoudre les litiges lorsqu'ils surviennent. La Société invite le Client à en faire part à la Société en contactant son Service Client soit par écrit à KLG RACING 887 Avenue Georges Clemenceau 59680 Ferrière la Grande, soit via votre Compte Client, soit par téléphone au 03.27.63.21.21. (tarif local). 

15. Dispositions générales

Le fait pour l'une ou l'autre des Parties, en une ou plusieurs occasions de ne pas se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie à s'en prévaloir ultérieurement.

16. Protection des données

16.1 Généralités

KLG RACING collecte des données personnelles concernant le Client, notamment en cas de navigation sur le site internet, de création de compte client, de constitution de panier, de commande, de participation à un sondage ou à une enquête de satisfaction, de demande en ligne.

Lorsque le Client passe une commande ou remplit un formulaire présent sur le site internet, les données susceptibles d’être collectées sont les suivantes :

Prénom et nom pour identifier le client

Adresse Email pour toute communication avec le client

Numéro de téléphone pour l’efficacité de la livraison

Adresse pour assurer la livraison

Adresse IP et votre type de navigateur à des fins d’administration de nos systèmes et/ou d’établissement de statistiques

KLG RACING est susceptible de vous demander de répondre à des sondages que nous utilisons à des fins statistiques.

Ces données à caractère personnel font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement par KLG RACING SARL au capital de 50 000 €, immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le numéro 52138904900011, ayant son siège social 887 Avenue Georges Clemenceau 59680 Ferrière la Grande qui agit en tant que Responsable de Traitement.

Elles sont traitées pour les finalités suivantes :

Exécution de la commande notamment la facturation et la livraison des produits

Fournitures de services proposés sur le site internet

Suivi de la relation client notamment les réponses à vos demandes afin d’en assurer le suivi

Envoi de newsletters et offres promotionnelles lorsque vous avez consenti à un tel envoi par l’acceptation d’une case à cocher spécifique présente sur les différents formulaires disponibles sur le site internet

Analyses statistiques

Etudes statistiques afin de vous proposer des services adaptés à vos attentes et centres d’intérêt

Communication à des partenaires lorsque vous avez expressément coché la case dédiée sur un des formulaires présents sur le site internet.

La fourniture de certaines Données à caractère personnel par le Client est nécessaire pour l’exécution du Contrat conclu avec KLG RACING.

Les Données personnelles collectées par KLG RACING, concernant l’exécution du Contrat, ne sont conservées que pendant la durée de la relation commerciale avec le Client, et une fois la relation contractuelle terminée jusqu’à l’expiration des délais légaux d’archivage, de prescription ou de la période prescrite par la loi le cas échéant. Par après, seules des données agrégées et ne permettant pas d’identifier directement le Client sont conservées. Les autres données sont conservées aussi longtemps que nous poursuivons notre activité, ou que vous opposez au traitement de celles-ci pour des raisons fondées et légitimes.

Nous traitons certaines Données à caractère personnel sur base de votre consentement ou sur base de notre intérêt légitime (en l’espèce afin de lutter contre les fraudes et améliorer la sécurité informatique).

KLG RACING s’engage à protéger les Données personnelles qu’il collecte et/ou traite contre toute perte, destruction, l'altération, accès ou divulgation non autorisée.

Les destinataires de ces données sont KLG RACING, ainsi que l’ensemble de ses prestataires, situés dans et hors de l’Union européenne, en charge d’assurer la bonne exécution de la Commande. Dans le cas où des informations sont transmises Hors Union européenne, KLG RACING s’assure que des garanties juridiques appropriées sont mises en place.

Lorsque le Client fait appel à un financement pour payer le(s) Produit(s) commandé(s), certaines des informations qu'il fournira pourront, sous réserve de son accord, être transférées aux sociétés assurant ce financement.

16.2 Décision automatisé

KLG RACING met en œuvre un système de prise de décision automatisée dans le cadre d’une analyse risque visant à lutter contre les fraudes. Ce système procède à un scoring du Client sur base de plusieurs variables (volume d’achat, récence, fréquence…) afin d’établir une note concernant le Client. En fonction du résultat de la note, le Client peut se voir refuser l’accès aux services de KLG RACING. Le Client peut s’adresser à KLG RACING pour obtenir plus d’information à propos du scoring dont il fait l’objet.

16.3 Protection de votre adresse e-mail

KLG RACING ne partage ni ne vend l’adresse e-mail du Client à des tiers. Elle n’est utilisée que pour assurer le traitement de sa Commande, recevoir une enquête de satisfaction client et/ou de prise d’opinion, recevoir la newsletter KLG RACING, les e-mails transactionnels de la Société et la newsletter de partenaires si le Client en a donné l’autorisation à la Société. Tous les mails de prospection directe au sens de l’article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques envoyés par KLG RACING comportent un lien de désabonnement en bas de la page et/ou le Client peut faire une demande de désinscription à la newsletter.

16.4 Droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition :

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité des données à caractère personnel le concernant, en fonction de la législation applicable. Le Client dispose du droit de s’opposer au traitement de ses données à des fins de marketing direct. Le Client dispose, à tout moment, du droit de retirer son consentement aux utilisations que le Client a autorisé au préalable. Le Client peut également s’opposer ou demander la limitation du traitement, pour des motifs légitimes, au traitement des données le concernant. Le Client peut exercer tout ou partie de ses droits en adressant un courrier à cet effet à l’adresse suivante : KLG RACING 887 Avenue Georges Clemenceau 59680 Ferrière la Grande ou par email. Pour plus d’informations, le Client peut visiter le site de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits). Le Client a également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés soit, via l’URL suivant https://www.cnil.fr/fr/plaintes ou soit, via courrier postal (3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07).

16.5 Cookies :

La Société est susceptible de stocker des informations sur le terminal du Client sous la forme de cookies. Les cookies sont des données qui sont envoyées par l’intermédiaire du serveur hébergeant le Site sur le terminal du Client. Les cookies permettent de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site et aux données saisies par le Client au cours de sa visite (login, e-mail, mot de passe notamment). Ces cookies pourront être conservés sur le terminal du Client pour une durée maximum de 90 jours. 

Deux types de cookies sont susceptibles d’être stockés sur le terminal du Client : 

1) Des cookies ayant pour finalité de permettre une navigation optimale sur le Site (ci-après désignés « Cookies Techniques »). Le Client est informé du fait qu’il bénéficie d’un droit d’opposition à l’implantation des Cookies Techniques sur son terminal en modifiant la configuration de son navigateur. Le cas échéant, le Client reconnait et accepte que, dans ce cas, la navigation sur le Site ne soit pas optimisée. 

2) Des cookies ayant pour finalité de produire des statistiques d’audience et de proposer au Client des contenus publicitaires personnalisés (ci-après désignés « Cookies Publicitaires »). 

Le Client peut autoriser la Société à utiliser des Cookies Publicitaires en cliquant sur le bandeau prévu à cet effet lors de sa première connexion sur le Site. Cette préférence est mémorisée pendant une durée de 13 mois. Le Client est informé du fait qu’il dispose, en tout état de cause, d’un droit d’opposition à l’utilisation des Cookies Publicitaires en modifiant la configuration de son navigateur. Le cas échéant, le Client reconnait et accepte que, dans ce cas, la navigation sur le Site ne soit pas optimisée. Nous vous invitons à paramétrer votre navigateur au mieux. 

17. Contacts

Par courrier : 

KLG RACING 

887 Avenue Georges Clemenceau

59680 Ferrière la Grande

FRANCE

Par téléphone au : 03.27.63.21.21 (prix d'un appel local), service ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et 13h à 18h le samedi de 9h à 12h et 14h à 18h

Email : contact@klgracing.com

Dernière mise à jour le 15 avril 2019.